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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECUMSEH EUROPE
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SILENSYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILENSYS
TECUMSEH EUROPE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99786170
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/04/2009

Présentation de la marque SILENSYS

Déposée le 13 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) TECUMSEH EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SILENSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECUMSEH EUROPE domicilié(e) Route de Lyon, 38290 LA VERPILLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 727 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF TPI/DJ Marques - France.

La marque SILENSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILENSYS est expirée depuis le 13 avril 2009.

TECUMSEH EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : UH L'UNITE HERMETIQUE


TECUMSEH EUROPE S.A. (Société Anonyme) - Route de Lyon, 38290 LA VERPILLIERE - France - SIREN 775727233


Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF TPI/DJ Marques - France


Inscription le 9 avril 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°495130 - Publication au BOPI 2009-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Groupe de condensation à air. Groupe de condensation à air.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.